Document supplétif aux propositions d’amendement du code minier de la République Démocratique du Congo formulées par la société civile Document: Document supplétif aux propositions d’amendement du code minier de la République Démocratique du Congo formulées par la société civile.pdf
Memo au groupe multipartite sur la qualité du rapport ITIE-RDC 2011 Document: Memo analyse rapport ITIE-RDC 2011.pdf
Contribution de la société civile a la définition du périmètre et du seuil de matérialité du rapport ITIE-RDC 2011 Document: Memo Périmètre ITIE RDC 2011.pdf
Note technique pour la mise en place du Comité Provincial de L’ITIE au KATANGA Document: Note technique pour la mise en place du comité provincial ITIE au Katanga.pdf
Priorités de la Plateforme des Organisations de la société civile intervenant dans le secteur Minier (POM) sur la révision du Code minier de la République Démocratique du Congo Document: Priorités pour la révision du Code minier.pdf
Propositions d’amendement du code minier de la République Démocratique du Congo Document: Propositions d'amendement du Code minier.pdf
Rapport d’activités des réunions d'évaluation trimestrielle sur le niveau de respect du code minier a Sakania Document: POM Raport Activité SAKANIA Suivi de la mise en ouevre du Code Minier et son Reglement de 2018.pdf
Accroitre la transparence dans le secteur minier en RDC par la divulgation des fonds de sûreté financière de réhabilitation de l’environnement Document: Rapport d'analyse de gestion du Fonds de sureté financière Emile POM.pdf
Dissémination du rapport ITIE-RDC 2016 dans le secteur Bukanda/Haut-Katanga Document: Rapport de dissémination du rapport ITIE RDC 2019 POM.pdf
